Urbanisme : le PLU

Voici différents liens vers les fichiers relatifs au réglement du Plan Local d'urbanisme (approuvé le 21 mars 2016 et modifié le 3 décembre 2018). Pour les télécharger, cliquez dessus :
>> le PADD
>> les orientations d'amenagement
>> le règlement
Le rapport de présentation est consultable sur demande en Mairie.

Vous pouvez consulter le plan de zonage du PLU en cliquant sur le lien suivant :
>> Plan de zonage de la commune

Vous pouvez également consulter les documents du zonage des eaux pluviales de la commune de Mornant :
>> Cartes du zonage des eaux pluviales de la commune de Mornant
>> Carte des zones inondables
>> Fiche action : Gestion du ruissellement naturel en amont de Mornant
>> Fiche action : Gestion du ruissellement sur les sites pollués sensibles
>> Fiche action : Réduction de l'impact qualitatif de l’assainissement à Mornant
>> Notice de zonage
>> Annexe : Techniques alternatives
>> Annexe : Dimensionnement

et du zonage d'assainissement de la commune de Mornant :
>> notice de zonage assainissement
>> carte de zonage assainissement

Le projet de révision générale du Plan Local d'urbanisme a été arrêté par délibération du conseil municipal en date du 29 juin 2026. Retrouvez ci-dessous l'ensemble du projet :

Délibération n°89-26 du 29 juin 2026

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation

Bilan de concertation

Plan

Règlement 

Projet d'aménagement et de développement durable

Evaluation environnementale

Rapport de présentation

Diagnostic agricole

Etat initial de l'environnement

Diagnostic territorial

Le Plan Local d'urbanisme est en cours de révision. Retrouvez tous les documents de l'enquête publique 2025 ici