LES ARRETES MUNICIPAUX
LES ARRÉTÉS TEMPORAIRES
AR-TEMP-355-26 arrêté portant abrogation de l'arrêté n° AR-TEMP-310-26 MGB TP av de Verdun, publié le 08/10/26
AR-TEMP-354-26 arrêté portant abrogation de l'arrêté n° AR-TEMP-283-26 Mme CARASCO 48 av de Verdun, publié le 08/10/26
AR-TEMP-352-26 arrêté stationnement et circulation SAS JPM PISCINES chem Brunet, publié le 08/10/26
>> AR-TEMP-351-26 arrêté de stationnement temporaire food truck TCJC, publié en date du 7 octobre 2026
>> AR-TEMP-353-26 portant délégation de signature provisoire à Monsieur Gaël DOUARD, 2e adjoint au Maire de Mornant, publié en date du 7 octobre 2026
>> AR-TEMP-350-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 5 octobre 2026
>> AR-TEMP-347-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 5 octobre 2026
>> AR-TEMP-346-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 5 octobre 2026
>> AR-TEMP-345-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 5 octobre 2026
>> AR-TEMP-349-26 arrêté portant réglementation temporaire de circulation SARL TPO allée Calaferte, publié en date du 02/10/2026
>> AR-TEMP-348-26 arrêté portant réglementation temporaire de circulation SARL TPO chemin Salette, publié en date du 02/10/2026
>> AR-TEMP-344-26 arrêté portant réglementation temporaire de stationnement et circulation OPSM diverses voies, publié en date du 02/10/2026
>> AR-TEMP-343-26 arrêté portant réglementation temporaire d'occupation du domaine public HRYNKO rue de Lyon, publié en date du 02/10/2026
>> AR-TEMP-342-26 arrêté portant réglementation temporaire d'occupation du domaine public EMMAUS place de la Poste et rue L. Guillaumond, publié en date du 02/10/2026
>> AR-TEMP-341-26 arrêté portant réglementation temporaire de stationnement M. DELORME 9bis rue Villeneuve, publié en date du 02/10/2026
>> AR-TEMP-340-26 arrêté portant réglementation temporaire de stationnement déménagement GUERRIN pl. St Pierre, publié en date du 02/10/2026
>> AR-TEMP-321 arrêté portant réglementation temporaire de circulation et stationnement CHEVAL ENERGIES rue Garennière, publié en date du 02/10/2026
>>AR-TEMP-327/26 portant réglementation temporaire de stationnement food truck en raison d'un évènemlent à l'espace culturel Jean Carmet, publié en date du 29 septembre 2026
>> AR-TEMP-339-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 23 septembre 2026
>> AR-TEMP-338-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 23 septembre 2026
>> AR-TEMP-337-26 arrêté portant réglementation temporaire de la circulation pour jalonnement cycable sur la commune, publié le 22/09/2026
>> AR-TEMP-330-26 arrêté portant réglementation temporaire de la circulation Avenue de Verdun, publié le 22/09/2026
>> AR-TEMP-331-26 arrêté portant réglementation temporaire de la circulation chemin de l Aerium, publié le 22/09/2026
>> AR-TEMP-329-26 arrêté portant réglementation temporaire de la circulation 40 rue du Petit bois, publié le 22/09/2026
>> AR-TEMP-328-26 arrêté portant réglementation temporaire de stationnement 11 rue Waldwisse, publié le 21/09/2026
>> AR-TEMP-336-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 21 septembre 2026
>> AR-TEMP-335-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 21 septembre 2026
>> AR-TEMP-334-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 21 septembre 2026
>> AR-TEMP-333-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 21 septembre 2026
>> AR-TEMP-332-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 21 septembre 2026
>>AR-TEMP-326/26 portant réglementation temporaire de la circulation rue Jean Condamin, publié en date du 16 septembre 2026
>>AR-TEMP-325/26 portant réglementation temporaire d'occupation du domaine public rue Serpaton, publié en date du 15 septembre 2026
>>AR-TEMP-324/26 portant réglementation temporaire du stationnement sur le parking de la Maison des associations, publié en date du 14 septembre 2026
>>AR-TEMP-323/26 portant réglementation temporaire de la circulation rue Victor Hugo, publié en datedu 11 septembre 2026
>>AR-TEMP-320/26 portant réglementation temporaire de l'occupation du domaine public chemin du Réservoir, chemin de Grand Val, route de Rontalon, route de Givors, chemin de la Grande Pavière, publié en date du 11 septembre 2026
>> AR-TEMP-309-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 9 septembre 2026
>> AR-TEMP-308-26 portant autorisation temporaire de débit de boissons, publié en date du 9 septembre 2026
>>AR-TEMP-322/26 portant réglementation temporaire de l'occupation du domaine public rue Jean Condamin, publié en date du 8 septembre 2026
>>AR-TEMP-319/26 portant réglementation temporaire de l'occupation du domaine public rue Bourgchanain, publié en date du 8 septembre 2026
>>AR-TEMP-318/26 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement chemin de la Civaude, publié en date du 7 septembre 2026
>>AR-TEMP-317/26 portant réglementation temporaire de la circulation place de la Mairie, publié en date du 3 septembre 2026
>>AR-TEMP-316/26 portant réglementation temporaire de la circulation chemin de l'Aérium, publié en date du 3 septembre 2026
>>AR-TEMP-315/26 portant réglementation temporaire de la circulation rue de la Tour Ronde, publié en date du 3 septembre 2026
>>AR-TEMP-301/26 portant réglementation temporaire de la circulation route de Bellevue, publié en date du 3 septembre 2026
>>AR-TEMP-314/26 portant réglementation temporaire du stationnement rue Waldwisse, publié en date du 3 septembre 2026
>>AR-TEMP-313/26 portant réglementation temporaire de l'occupation du domaine public rue Carémi, publié en date du 2 septembre 2026
>>AR-TEMP-312/26 portant réglementation temporaire de l'occupation du domaine public rue Carémi, publié en date du 2 septembre 2026
>>AR-TEMP-311/26 portant réglementation temporaire de la circulation avenue du Souvenir, publié en date du 2 septembre 2026
>>AR-TEMP-310/26 portant réglementation temporaire de la circulation avenue de Verdun, publié en date du 1er septembre 2026
>>AR-TEMP-307/26 portant réglementation temporaire de la circulation route de Givors, publié en date du 1er septembre 2026
>>AR-TEMP-306/26 portant réglementation temporaire de la circulation rue Victor Hugo, publié en date du 1er septembre 2026
>>AR-TEMP-304/26 portant réglementation temporaire du stationnement place de la Poste, publié en date du 1er septembre 2026
>>AR-TEMP-303/26 portant réglementation temporaire du stationnement avenue de Verdun et avenue du Souvenir, publié en date du 1er septembre 2026
>>AR-TEMP-302/26 portant réglementation temporaire de la circulation chemin de la Salette, publié en date du 1er septembre 2026
>>AR-TEMP-300/26 portant réglementation temporaire de la circulation route du Rosséon, publié en date du 12 août 2026
>>AR-TEMP-299/26 portant réglementation temporaire de la circulation route de la Fillonnière, publié en date du 12 août 2026
>>AR-TEMP-298/26 portant réglementation temporaire de la circulation rue de la République, publié en date du 11 août 2026
>>AR-TEMP-297/26 portant réglementation temporaire de la circulation rue du Jonan, publié en date du 11 août 2026
>>AR-TEMP-296/26 portant réglementation temporaire de la circulation rue WALDWISSE, publié en date du 11 août 2026
>>AR-TEMP-293/26 portant interdiction temporaire de stationnement en raison du déplacement du marché du vendredi matin sur le parking du gymnase de la Grange Dodieu, publié en date du 10 août 2026
LES ARRÉTÉS PERMANENTS
>>AR-PERM-66-26 portant autorisation d etravaux dans un établissement recevant du public, publié en date du 8 octobre 2026
>>AR-PERM-65-26 portant réglementation de la gestion des objets trouvés sur le territoire de la commune de Mornant, publié en date du 8 octobre 2026
>>AR-PERM-63-26 autorisant la pose d'une enseigne au nom de la commune de Mornant - SIB pour ALLIANZ, publié en date du 21 septembre 2026
>>AR-PERM-62-26 autorisant la pose d'une enseigne au nom de la commune de Mornant - En un clin d'oeil, publié en date du 21 septembre 2026
>>AR-PERM-61-26 portant opposition au transfert des pouvoirs de police "spéciale" du Maire au Président du SITOM - Collecte et traitement des déchets ménagers, publié en date du 21 septembre 2026
>>AR-PERM-60-26 portant opposition au transfert des pouvoirs de police "spéciale" su Maire au Président de l'EPCI, publié en date du 31 août 2026
>>AR-PERM-57-26 portant autorisation de travaux dans un établissement recevant du public, publié en date du 15 juin 2026
>>AR-PERM-51-26 portant désignation du représentant de la Copamo au conseil d'administration de l'EHPAD de Mornant, publié en date du 4 juin 2026
>> Arrêté 411-24 portant modification de l'arrêté n°410 relatif à la réglementation permanente de la circulation et du stationnement sur tout le territoire de la commune pour tous les travaux d'entretien des bâtiments, d'entretiens paysagers, de curage des fossés, de terrassement, de pose de mobilier urbain et d'installation pour les festivités, publié en date du 25 juillet 2024
>> Arrêté 422-23 portant règlementation des incivilités sur le domaine public communal
>> Arrêté 86-17 portant règlementation de la circulation et du stationnement dans le clos Fournereau
>> Arrêté 166-14 portant règlementation des parcs municipaux
>> Arrêté 17-24 portant règlementation du stationnement sur le commune de Mornant
>> Arrêté portant interdiction de brûlage des déchets végétaux
>> Arrêté 110-24 portant règlementation permanente de la circulation et du stationnement sur tout le territoire de la commune pour tous les travaux d'entretien paysagers, de curage de fossés, de terrassement, de pose de mobilier urbain et d'installation pour les festivités
>> Arrêté portant sur la lutte des chenilles processionnaires
>> Arrêté portant sur la lutte contre le bruit sur la commune de Mornant
>> Arrêté portant sur le règlement du cimetière
>> Arrêté concernant l'interdiction de consommer de l'alcool sur la commune
>> Arrêté portant réglementation de la collecte des déchets ménagers et assimilés
Les arrêtés préfectoraux
>>arrêté préfectoral n° 69-2026-08-18-00004 du 18 août 2026 déclarant d’utilité publique le projet d’acquisition par la commune de Mornant au profit de l’établissement public foncier de l’Ouest-Rhône Alpes (EPORA) de l’immeuble sis 10 rue Joseph Venet 69440 Mornant, parcelle cadastrée Section BI n°121, se trouvant dans un état d’abandon manifeste, publié en date du 1er septembre 2026
>>Arrêté n°DDT_SENR_2026_B121 du 24 août 2026 relatif aux restrictions d'usage des eaux superficielles et souterraines sur la circonscription départementale du Rhône publié en date du 25 août 2026
>>arrêté n°2026-215 DREAL-AURA-EHN-2026-47 portant délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le bassin Rhône -Méditerranée, publié en date du 13 août 2026
>>arrêté n°2026-214 DREAL-AURA-EHN-2026-46 portant désignation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le bassin Rhône -Méditerranée, publié en date du 13 août 2026
>>arrêté n°DDT-SENR-2026-B114 du10 août 2026 relatif aux restrictions d'usage des eaux superficielles et souterraines sur la circonscription départementale du Rhône, publié en date du 11 août 2026
>>arrêté n°DDT-2026-A43 du 23 juin 2026 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon, publié en date du 23 juillet 2026
>>arrêté n°DDT--2026-A86 du 22 juillet 2026 autorisant le tir à la grenaille du chevreuil dans certaines unités cynérgétiques du département du Rhône et la Métropole de Lyon pour la période 2026-2031, publié en date du 23 juillet 2026
>>arrêté n°DDT-SENR-2026-B101 du 21 juillet 2026 relatif à la mise en situation d’alerte renforcée au titre de la sécheresse des eaux superficielles de la circonscription départementale du Rhône, de la Métropole de Lyon et de l’Est lyonnais, et de maintien de la situation d’alerte des eaux superficielles et souterraines du territoire Saône aval, publié en date du 22 juillet 2026
>>arrêté n°DDT_SENR_2026_B92 du 8 juillet 2026 relatif à la mise en situation d'ALERTE sécheresse des eaux superficielles de la circonscription départementale du Rhône, de la Métropole de Lyon et du territoire Saône aval et de la mise en situation d'ALERTE sécheresse des euax souterraines du territoire Saône aval, publié en date du 9 juillet 2026
>> Arrêté n° DDT_SENR_2026_B_77 du 23 juin 2026 relatif à la mise en situation de vigilance sécheresse des eaux superficielles de la circonscription, départementale du Rhône, de la Métropole de Lyon et du territoire Saône aval, publié en date du 23 juin 2026
>> Arrêté n° RAA 69_2025_10_29_00001 du 29 octobre 2025 portant diverses mesures d'interdiction du 31 octobre 2025 au 2 novembre 2025, publié en date du 31 octobre 2025
>> Arrêté n° SPA 2025-179 du 19 septembre 2025 déterminant une zone réglementée suite à un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB), publié en date du 22 septembre 2025
>> Arrêté n° DDT-SENR-2025-B138 du 15 septembre 2025 relatif à la mise en situation de vigilance sécheresse des eaux superficielles de la circonscription départementale du Rhône, de l'Est lyonnais et de la Métropole de Lyon, et de mise en situation de vigilance des eaux souterraines et superficielles du territoire Saône aval, publié en date du 17 septembre 2025
>> Arrêté n° DDT-SENR-2025-E31 du 21 mars 2025 relatif au périmètre du SAGE Yzeron-Garon du 02 septembre 2025, publié en date du 4 septembre 2025
>> Arrêté préfectoral DDT-SENR_2025_B123 du 18 aout 2025 relatif à la mise en situation d'alerte sécheresse des eaux superficielles de la circonscription départementale du Rhône et de maintien en situation d'alerte sécheresse du territoire rhodanien Saône aval
>> Arrêté n° DDS-SPE 2025-159 du 04 août 2025 portant ouverture d'une consultation du public surdemande d'enregistrement présentée par la société RACINE en vue de la création d'une unité de compostage de déchets non dangereux ou matière végétale et de broyage de déchets verts sur la commune de Mornant, publié en date du 11 août 2025
>> Arrêté n° 69-2025-06-23-0001 du 23 juin 2025 portant diverses mesures d'interdiction du 13 juillet 2025 au 15 juillet 2025, publié en date du 10 juillet 2025
>> Arrêté n° DDT-69-2025-0526-00001 du 26 mai 2025 portant abrogation des arrêtés préfectoraux relatifs à l'information portant abrogation des arrêtés préfectoraux relatifs à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers soumis à des risques naturels, miniers et technologiques, publié en date du 3 juin 2025
>> Arrêté n° SPA-2025-081 portant interdiction temporaire de transport et de cession d'ovins, bovins et carpins vivants dans le département du Rhône, publié en date du 20 mai 2025
>> Arrêté n°2024-A 183 du 31 décembre 2024 fixant les périodes d'ouverture de la pêche et des modes de pêche spécifiques autorisés dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon pour l'année 2025, publié en date du 6 janvier 2025
>> Arrêté n°DDT-SST_69_2024_12_46 du 27 décembre 2024 portant règlementation annuelle pour la prise d'arrêté temporaire de la circulation sur les routes à grande circulation du Rhône pour l'année 2025, publié en date du 6 janvier 2025
>> Arrêté n°DDT-2024A178 portant délimitation des zones d'éligibilité à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation par le loup au titre de l'année 2025, publié en date du 27 décembre 2024
>> Arrêté n°84-2024-07-18-00004 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes pour réaliser des prospections botaniques dans le cadre des missions d'intérêt général du Conservatoire botanique national du Massif central, publié en date du 24 juillet 2024
>> Arrêté DDT-2024-A93 modifiant l'annexe 1 du schéma départemental de gestion cynégétique du Rhône et de la Métropole de Lyon 2023-2029, publié en date du 1er juillet 2024
>> Arrêté DDT-2024-A27 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon, publié en date du 25 juin 2024
>> Arrêté préfectoral du 9 août 2024 portant réglementation des feux et brûlage, exercés à l’air libre ou à l’aide d’incinérateur individuel, des résidus de végétaux et végétaux coupés ou sur pied, en vue de préserver la qualité de l’air dans le Rhône
Les arrêtés ministériels
>> Arrêté interministériel du 12 février 2025 reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Rhône, publié le 3 avril 2025
>> Arrêté interministériel du 31 octobre 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Autres arrêtés
>> Arrêté n° 69-2025-09-11-00006 du 11 septembre 2025 relatif à la modification des statuts et compétences du syndicat départemental d'énergies du Rhône SYDER, publié le 26 septembre 2025
>> Arrêté n° DDT_SENR_B93 du SMAGGA relatif à la mise en situation vigilance sécheresse des eaux superficielles et de mise en situation d'alerte sécheresse, publié le 10 juillet 2025
>> Arrêté n° 2025-40 du SYSEG autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement du SYSEG, publié le 12 mai 2025
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