Les séances du conseil municipal

 

Le prochain conseil municipal aura lieu : 

• le lundi 9 octobre 2023 à 20h en mairie de Mornant, salle du conseil municipal
  

 

Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2023

Télécharger le Budget Primitif de l’exercice 2023

Télécharger le Compte Administratif 2022

 

Conseil municipal du 3 juillet 2023

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Décision 05/23 portant signature d’une convention temporaire de mise à disposition des locaux de l’ex - trésorerie situés au Clos Fournereau à la commune de Mornant par la COPAMO pour la manifestation « EXPLOSIV festival »

Décision 06/23 portant signature d'une convention de travaux en rivières sur les parcelles communales C525, C 351 situées à Colombier (42) avec le Syndicat des 3 Rivières

Décision 07/23 portant signature de mise à disposition de l'exercice du droit de pêche avec l'association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique La Gaule Bourguisane sur les parcelles communales C525, C 351 situées à Colombier (42)

Décision 08/23 portant signature d'une convention de mise à disposition de jardins familiaux à l'association "les jardins du Mornantet"

Décision 09/23 portant signature de l’avenant 1 de la convention de mise à disposition d'agents de la COPAMO dans le cadre de la plateforme ingénierie auprès de la commune de Mornant en date du 20 avril 2021

 

Délibération 43/23 Délibération du Conseil Municipal pour une transparence sur la pollution aux PFAS

Délibération 44/23 Désignation du référent déontologue de l’élu local du cdg69

44-23 ANNEXE Convention CDG69

Délibération 45/23 Passage à la nomenclature M57

Délibération 46/23 Garantie d’emprunt VILOGIA

Délibération 47/23 Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes pour la réalisation de terrains connectés de padel

Délibération 48/23 Demande de subvention à la COPAMO pour la végétalisation de la cour d’école élémentaire Le Petit Prince

Délibération 49/23 Demande de subvention à la COPAMO pour la réalisation d’un cheminement de modes doux

Délibération 50/23 Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes pour l’acquisition de caméras de vidéoprotection

Délibération 51/23 Modification des tableaux d’effectifs

Délibération 52/23 Création d’un service de police municipale

Délibération 53/23 Création des emplois non permanents au service périscolaire

Délibération 54/23 Renouvellement de la convention avec le Pôle cyclisme pour activité vélos dans les écoles 

54-23 ANNEXE Convention Pôle Cyclisme-Commune 2023-2024

Délibération 55/23 Attribution de subvention spécifiques aux associations

Délibération 56/23 Demande de subvention à la Direction Régionale des affaires culturelles pour la rénovation de l’aqueduc romain du Gier

Délibération 57/23 Appel à Manifestation d’Intérêt La Poste, désignation du lauréat

Délibération 58/23 Cession parcelles BK 221 et BK 222, angle avenue du Souvenir et avenue de Verdun (ilot la Poste)

Délibération 59/23 Approbation des règlements d’aides à l’amélioration de l’Habitat privé 

59-23 ANNEXE 1 - perte de mobilité logements

59-23 ANNEXE 2 - rénovation énergétique

59-23 ANNEXE 3 - logements conventionnés

Délibération 60/23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade à M. BAILLY Pierre

Délibération 61/23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de menuiseries à Madame OLTRA Anne Laurence

Délibération 62/23 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade à Monsieur PIRAS Hervé

Délibération 63/23 Attribution d’une aide aux travaux d’adaptation OPAH-RU à Monsieur BLANC Jean

Délibération 64/23 Convention opérationnelle EPORA pour l’opération 10 rue Joseph Venet, propriété ARBAOUI 

64-23 ANNEXE Convention Opérationnelle  EPORA

Délibération 65/23 Aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau

Délibération 66/23 Contribution financière pour une extension du réseau public d’extension du réseau public de distribution d’électricité

Délibération 67/23 Approbation du Règlement d’Occupation du Domaine Public et des tarifs concernés 

67-23 ANNEXE Règlement occupation du domaine public

 

Conseil municipal du 22 mai 2023

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>>Procès-verbal Conseil Municipal du 22 mai 2023

Décision 03/23 portant attribution du marché de travaux relatif à l’aménagement intérieur de la médiathèque municipale – lot 1 « menuiseries et agencement sur mesure »

Décision 04/23 portant attribution du marché de travaux relatif à l’aménagement intérieur de la médiathèque municipale – lot 2 « mobilier »

 

Délibération 26/23 Demande à la précédente Directrice Générale des Services le remboursement du trop-perçu pour les années 2020 et 2021

Délibération 27/23 Demande de subvention au département du Rhône dans le cadre de l’appel à projets 2023

Délibération 28/23 Demande de subvention au département du Rhône dans la cadre des amendes de police

Délibération 29/23 Jobs d’été 2023

Délibération 30/23 Nomination d’un délégué à la protection des données

30-23 ANNEXE Lettre de mission à Franck LEROY

Délibération 31/23 Convention avec la gendarmerie nationale pour la mise à disposition de l’ex-gendarmerie pour des exercices d’entraînement

31-23 ANNEXE Convention de mise à disposition de l'ancienne gendarmerie PSIG 

Délibération 32/23 Création de tarifs pour actes d’incivilités

32-23 ANNEXE Arrêté portant reglementation des incivilités

Délibération 33/23 Approbation de l’avant-projet définitif du projet de réhabilitation du restaurant municipal d’enfants

33-23 ANNEXE Rapport APD Restaurant scolaire

Délibération 34/23 Tarification des accueils périscolaires et restauration

Délibération 35/23 Subventions OCCE aux écoles publiques

Délibération 36/23 Demande de subvention de l’association ACOLEA

36-23 ANNEXE subvention ACOLEA

Délibération 37/23 Attribution de subvention spécifiques aux associations

Délibération 38/23 Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour Festiv’été 2023

Délibération 39/23 Demande de subvention Département du Rhône - Appel à projet numérique ou culturel

Délibération 40/23 Demande de subvention pour rénovation de façade de Monsieur TEZIER

40-23 ANNEXE Demande subvention M. TEZIER Devis Facade 15 rue Boiron

Délibération 41/23 Convention avec le Syndicat de l’Ouest Lyonnais sur l’instruction des documents d’urbanisme

41-23 ANNEXE Convention SOL Commune 

Délibération 42/23 Modification du tableau de classement des voies communales

42-23 ANNEXE Tableau de classement des voies communales à caractère de chemins, de rues, de places publiques

 

Conseil municipal du 13 mars 2023

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Décision 02/23 du 28 février 2023 portant attribution d’un contrat relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation des marchés à bons de commande de fournitures de denrées alimentaires 

 

Délibération 05/23 Modification des membres élus au conseil d’administration du CCAS

Délibération 06/23 Modification de la composition des commissions municipales

Délibération 07/23 Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du collège Pierre de Ronsard

Délibération 08/23 Modification des membres de la Commission Communale des Impôts Directs

Délibération 09/23 Fixation du taux horaire des travaux en régie

Délibération 10/23 Approbation du compte de gestion 2022

10-23 ANNEXE maquette signée compte de gestion

Délibération 11/23 Vote du compte administratif 2022

11-23 CA ANNEXE signatures émargement

11-23 ANNEXE note de présentation CA 2022

11-23 ANNEXE maquette CA commune plus de 3500 habitants

Délibération 12/23 Affectation du résultat de fonctionnement 2022

Délibération 13/23 Vote des taux des taxes locales

Délibération 14/23 Budget Primitif 2023

14-23 BP ANNEXE signatures émargement

14-23 ANNEXE maquette Budget Primitif de l’exercice 2023

Délibération 15/23 Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement APCP 2023

Délibération 16/23 Subvention au lycée Aragon-Picasso de Givors

Délibération 17/23 Cantine scolaire : repas à 1 euro

17-23 ANNEXE convention cantine

Délibération 18/23 Demande de subvention de l'association des Cadets de la Gendarmerie Nationale de Lyon

18-23 ANNEXE convention Cadets gendarmerie

Délibération 19/23 Subventions de fonctionnement aux associations mornantaises

Délibération 20/23 Subventions spécifiques aux associations mornantaises

Délibération 21/23 Attribution d'une aide aux travaux à Monsieur AHADDAD

Délibération 22/23 Attribution d'une aide OPAH RU LEONARA

Délibération 23/23 Convention EPORA

23-23 ANNEXE convention EPORA

Délibération 24/23 Adhésion au groupement de commande proposé par la COPAMO pour mise en compatibilité du PLU avec le PLH approuvé le 24 janvier 2023

24-23 ANNEXE convention groupement de commande COPAMO PLU-PLH

Délibération 25/23 Opération de revitalisation du territoire - Petite ville de Demain - Mornant

25-23 ANNEXE convention Petites Villes de Demain

 

 

Conseil municipal du 30 janvier 2023

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>>Procès-verbal Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Décision 01/23 du 10 janvier 2023 portant signature d’un bail

 

Délibération 01-23 Rapport d’orientation budgétaire 2023

01-23 Annexe DOB 2023

Délibération 02-23 Demande de subventions au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et dela Dotation de soutien à l'Investissement local 2023

Délibération 03-23 Aide à l’acquisition de composteurs

Délibération 04-23 Convention pour le dépôt d'une œuvre d'art de Jeanne BARDEY par le Centre National des Arts

04 -23 Annexe convention CNAP

 

 

Conseil municipal du 19 décembre 2022

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>>Procès-verbal Conseil Municipal du 19 décembre 2022

Décision 14/22 du 03 novembre 2022 portant attribution du marché de travaux relatif aux travaux de rénovation globale des toilettes de l’école maternelle le petit prince – lot 1 plomberie 

Décision 15/22 du 03 novembre 2022 portant attribution du marché de travaux relatif aux travaux de rénovation globale des toilettes de l’école maternelle le petit prince – lot 2 cloisons 

Décision 16/22 du 03 novembre 2022 portant attribution du marché de travaux relatif aux travaux de rénovation globale des toilettes de l’école maternelle le petit prince – lot 3 faïences 

Décision 17/22 du 03 novembre 2022 portant attribution du marché de travaux relatif aux travaux de rénovation globale des toilettes de l’école maternelle le petit prince – lot 4 électricité 

Décision 18/22 du 14 novembre 2022 portant attribution d’un mandat spécial à Madame Pascale CHAPOT, Monsieur Patrick BERRET, Madame Dorothée RODRIGUES, Monsieur Gaël DOUARD et Monsieur Sébastien PONCET dans le cadre d’un déplacement au congrès national des Maires du 22 au 24 novembre 2022 à Paris

Décision 19/22 du 23 novembre 2022 portant attribution du marché de fournitures courantes de marché d’achat de gaz naturel à l’entreprise Total Énergies

 

Liste des délibérations CM du 19 12 22

Délibération 107-22 Décision Modificative n°3 - Budget principal 2022

107-22 ARRETE ET SIGNATURES

107 -22 ANNEXE DÉCISION MODIFICATIVE

Délibération 108-22 Modification et création des Autorisations de Programmes Crédits de Paiement (AP/CP)

Délibération 109-22 Autorisation des dépenses d'investissement avant vote du budget 2023

Délibération 110-22 Adhésion à la centrale d’achats de la Région Auvergne Rhône Alpes

110-22 ANNEXE 1 Convention adhesion Centrale d'Achat Région AURA

110-22 ANNEXE 2 Convention d'adhésion Centrale d'achat Région AURA

Délibération 111-22 Convention de mise à disposition d’un agent municipal au CCAS

111-22 ANNEXE Convention de mise à disposition d'un agent municipal au CCAS

Délibération 112-22 Modification du tableau des effectifs

Délibération 113-22 Recrutement d’agents vacataires pour l’année 2023

Délibération 114-22 Revalorisation du Régime Indemnitaire des Fonctions et des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel des agents titulaires et contractuels de la commune de Mornant (RIFSEEP)

Délibération 115-22 Adoption d’un règlement pour le site du Lac de la Madone

115-22 ANNEXE 1 Règlement Lac de la Madone

115-22 ANNEXE 2 PLAN ACCES et INTERDICTION LAC MADONE 2

Délibération 116-22 Présentation du Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône Alpes pour l’exercice 2015 et suivants

116-22 ANNEXE 1 Présentation Rapport définitif CRC Auvergne Rhône Alpes

116-22 ANNEXE 2 Rapport définitif avec réponse Mairie CRC

Délibération 117-22 Solde de la subvention de fonctionnement au groupe scolaire Saint Thomas d’Aquin

Délibération 118-22 Demande de subvention à la Communauté de Communes du Pays Mornantais pour les animations culturelles Festiv’été 2023

Délibération 119-22 Attribution de subventions exceptionnelles

Délibération 120-22 Désignation de représentants de la commune au sein d’associations mornantaises

Délibération 121-22 Convention de partenariat avec le comité du Rhône de la Ligue contre le cancer

121-22 ANNEXE Convention de partenariat Espace sans tabac

Délibération 122-22 Attribution d’une aide aux travaux à Monsieur MOINE Jean-Louis

Délibération 123-22 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation d’une devanture commerciale à Madame GARCIA CERRILLOS Bérénice, « Tant qu’il y aura des gourmands »

Délibération 124-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur Lucien BERAUD (dossier OPAH 008-22 / Mornant

Délibération 125-22 Déclassement de la parcelle BK274 après retrait de la boite postale par le groupe La Poste

Délibération 126-22 Dénomination de 2 passages sur la commune de Mornant

Délibération 127-22 Forêt de Mornant : inscription des coupes de bois pour l’année 2023

127-22 ANNEXE Coupe bois

Délibération 128-22 MIMO - Rapport annuel sur la qualité du service public de l’eau potable – exercice 2021

128-22 ANNEXE Rapport Annuel MIMO 2021

Délibération 129-22 Convention de mise à disposition d’un vélo à assistance électrique (VAE)

129-22 ANNEXE Convention de mise à disposition d’un vélo à assistance électrique (VAE) avec la COPAMO pdf

Délibération 130-22 Cession d’un local de la copropriété « Les Verchères » à la SCI Antigone la Mornantaise

130-22 ANNEXE Avis domanial local Lulu

Délibération 131-22 Autorisation municipale d’ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche pour l’année 2023

 

Conseil municipal du 17 octobre 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Procès-verbal Conseil Municipal du 17 octobre 2022

>>Décision 13-22 portant attribution du marché à procédure relatif à la Mission de maîtrise doeuvre pour la restructuration et l'aménagement du restaurant scolaire

Délibération 79-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur Martin CROCOMBETTE

Délibération 80-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur André MONDALAN

Délibération 81-22 Attribution d’une aide aux travaux à Madame et Monsieur Raoul PETERSCHMITT

Délibération 82-22 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade à Madame SARDINHA Carla et Monsieur MEUNIER Léo

Délibération 83-22 Cession ex-Centre technique départemental situé 1-3 rue du Stade à Mornant à MAIA Immobilier

83-22 ANNEXE Avis des domaines

Délibération 84-22 Convention de gestion du portail commun aux parcelles BK 372 et BK 373 à Mornant entre le Département du Rhône et la commune de Mornant

84-22 1_ANNEXE Projet convention Mornant CD69 portail BK 373 pdf

84-22 2_ANNEXE bis acte de vente ex CTD

Délibération 85-22 Dénomination de la venelle – Groupe scolaire Le Petit Prince

Délibération 86-22 Débat sur les orientations générales du PADD dans le cadre de la révision générale du PLU

86-22 ANNEXE PADD_Mornant_10_10_2022

Délibération 87-22 Cession d’un local de la copropriété « Les Verchères » situé 7 avenue du Souvenir à Mornant à la librairie Lulu

87-22 ANNEXE Avis domanial du local 7 avenue du souvenir

Délibération 88-22 Modification des membres de la commission Appel d’offres

Délibération 89-22 Modification des membres de la commission MAPA

Délibération 90-22 Modification des membres des commissions municipales

Délibération 91-22 Convention entre la commune de Mornant et le Groupement de gendarmerie départementale du Rhône sur le déport d’images de vidéoprotection

91-22 ANNEXE convention Report Images Mairie Mornant Gendarmerie Nationale

Délibération 92-22 Budget de la commune – exercice 2022 – décision modificative n°2

92-22 1_ANNEXE Rapport Budget de la commune 2022 DM n°2

92-22 2_ANNEXE Décision modificative 2 Budget

92-22 3_ANNEXE Signatures

Délibération 93-22 Admission de titres en non-valeur

93-22 ANNEXE Liste des Nons Valeurs 2022https://www.ville-mornant.fr/upload/93-22%20ANNEXE%20Liste%20des%20Nons%20Valeurs%202022.pdf

Délibération 94-22 Souscription à un emprunt bancaire

94-22 ANNEXE contrat de prêt

Délibération 95-22 Demande de subvention à l’agence nationale du Sport- Programme 5000 équipements de proximité

Délibération 96-22 Demande de subvention à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Délibération 97-22 Rétrocession de trois concessions perpétuelles

Délibération 98-22 Règlement relatif au remboursement des frais des agents de la collectivité

98-22 ANNEXE Frais de remboursement des agents

Délibération 99-22 Autorisations exceptionnelles d’absence des agents de la commune de Mornant

Délibération 100-22 Emplois ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Délibération 101-22 Mise en place d’astreintes au sein des services municipaux

Délibération 102-22 Modalités d’attribution de l’avantage en nature « Repas »

Délibération 103-22 Modification du tableau des effectifs 

Délibération 104-22 Adoption du règlement interne d’attribution des subventions de la commune de Mornant

104-22 ANNEXE Règlement d'attribution de subventions aux associations

Délibération 105-22 Attribution de subventions spécifiques

Délibération 106-22 Dénomination de l’aire de jeu inclusive Clos Fournereau 

 

Conseil municipal du 12 septembre 2022

>>Décisions du maire

>>Délibération 73-22 Installation d'une nouvelle conseillère municipale

>>Délibération 74-22 Délégation du Conseil municipal au Maire

>>Délibération 75-22 Vote du montant des indemnités de fonction dans le respect de l'enveloppe indemnitaire globale

>>Délibération 76-22 Majoration des indemnités de fonction

>>Délibération 77-222 Adoption d'un guide interne de commande publique

>>Délibération 78-22 Adoption du guide des acquisitions et cessions de la commune de Mornant

>>Procès verbal conseil municipal du 12 septembre 2022

 

Conseil municipal du 27 juin 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

>>Procès verbal Conseil municipal du 27 juin 2022

 

Conseil municipal du 16 mai 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 21 mars 2022

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

>>Téléchargez le PV détaillé

 

Conseil municipal du 7 février 2022

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>>Téléchargez le relevé de décision

 

 

Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2021

Conseil municipal du 13 décembre 2021

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>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 27 septembre 2021

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 14 juin 2021

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>>Téléchargez le relevé de décision

>>Téléchargez le PV détaillé

 

Conseil municipal du 29 mars2021

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>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 22 février 2021

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Conseil municipal du 25 janvier 2021

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>>Téléchargez le relevé de décision

 

 

Conseil municipal du 16 novembre 2020

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>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 28 septembre 2020

>>Téléchargez l'ordre du jour

>>Téléchargez le relevé de décision
 

Conseil municipal du 10 juillet 2020

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Conseil municipal du 3 juin 2020

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Conseil municipal du 23 mai 2020

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>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 2 mars 2020

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>>Téléchargez le relevé de décision

 

Conseil municipal du 27 janvier 2020

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>>Téléchargez le rapport d'orientations budgétaires 2020

 

 

Conseil municipal du 25 novembre 2019
>>Téléchargez le relevé de décision
 

Conseil municipal du 7 octobre 2019
>>Téléchargez l'ordre du jour
>>Téléchargez le relevé de décision
 

Conseil municipal du 1er juillet 2019
>>Téléchargez l'ordre du jour
>>Téléchargez le PV détaillé

Conseil municipal du 27 mai 2019
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>>Téléchargez le PV détaillé

 

Conseil municipal du 1er avril 2019
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Conseil municipal du 4 février 2019
>>Téléchargez l'ordre du jour
>>Téléchargez le PV détaillé

 

OrdreS du jour et compteS-renduS de 2015 à 2018