Les séances du conseil municipal

 

Le prochain conseil municipal aura lieu : 

• le lundi 22 septembre 2025 à 20h00 en mairie de Mornant, salle du conseil municipal 
   

 

Conseil municipal du 30 juin 2025

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>>  Délibération D45-25 Souscription à un emprunt bancaire

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Conseil municipal du 7 avril 2025

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>> Procès-verbal Conseil Municipal du 7 avril 2025

 

Conseil municipal du 10 février 2025

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>> Procès-verbal Conseil Municipal du 10 février 2025

 

Conseil municipal du 16 décembre 2024

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>> Procès-verbal Conseil Municipal du 16 décembre 2024

 

Conseil municipal du 18 novembre 2024

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>> Procès-verbal Conseil Municipal du 18 novembre 2024

 

Conseil municipal du 14 octobre 2024

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>> Procès-verbal Conseil Municipal du 14 octobre 2024

 

Conseil municipal du 23 septembre 2024

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>> Procès-verbal Conseil Municipal du 23 septembre 2024

 

Conseil municipal du 1er juillet 2024

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>> Procès-verbal Conseil Municipal du 1er juillet 2024

 

Décision 14-24 en date du 2/05/2024 Portant signature d'un contrat de maintenance pour le logiciel de gestion des salles 3D OUEST

Décision 17-24 en date du 04/06/2024 Portant modification d'un tarif de droit de voirie pour les camions ambulants de restauration rapide - Occupation du domaine public

 

Conseil municipal du 3 juin 2024

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>> Procès-verbal Conseil Municipal du 3 juin 2024

 

Décision 08-24 en date du 20/02/2024 Portant signature d'un contrat de cession de prestation avec "Les 7 Fromentins" pour l'animation de la soirée Festiv'été du 27 août 2024 

Décision 09-24 en date du 25/03/2024 Portant sans suite pour motif d'intérêt général le marché de denrées alimentaires

Décision 10-24 en date du 09/04/2024 Portant convention de service de repas à une association - FCSO

Décision 11-24 en date du 17/04/2024 Portant sur la fixation d'un tarif de droit de voirie - Base de vie pour chantier

Décision 12-24 en date du 25/04/2024 Portant signature de convention de mise à disposition de l'ancienne gendarmerie pour le SDMIS

Décision 13-24 en date du 30/04/2024 Portant signature de convention de mise à disposition de locaux communaux pour les activités de la SPL EPM

Décision 15-24 en date du 22/05/2024 Portant attribution de marché de procédure adaptée de fourniture de gaz naturel à Totalenergies

Décision 16-24 en date du 22/05/2024 Portant attribution du marché de procédure adaptée de Travaux de retrait d'enrobé amianté à FEDD SAS

 

Délibération 43/24 Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France

Délibération 44/24 Amendes de police – Demande de subvention au Département du Rhône

Délibération 45/24 Demande de subvention à l’Agence Nationale des Sports pour la construction d’un dojo / salles de danse

Délibération 46/24 Demande de subvention à l’Agence Nationale des Sports pour la construction d’un équipement pump track - skate park

Délibération 47/24 Demande de subvention au Département du Rhône pour la construction d’un pump track - skate park

Délibération 48/24 Demande de subvention au Département du Rhône pour l’aide à l’achat de matériel sportif

Délibération 49/24 Don de matériel Informatique – Lycée Pablo PICASSO

Délibération 50/24Désignation du correspondant incendie et secours

Délibération 51/24 Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Acquisition et implantation de nouvelles caméras de vidéoprotection

Délibération 52/24 Subvention à la coopérative scolaire des écoles maternelle et élémentaire du Petit Prince

Délibération 53/24 Modification des tarifs périscolaires municipaux 2024 /2025

Délibération 54/24 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations mornantaises

Délibération 55/24 Attribution de subventions spécifiques aux associations mornantaises

Délibération 56/24 Révision anticipée de l’aménagement de la forêt communale de Mornant

Délibération 57/24 Acquisition d’une parcelle, chemin de Germany

Délibération 58/24 Attribution d’une aide aux travaux d’adaptation dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 

Délibération 59/24 Modification du règlement intérieur du marché hebdomadaire du vendredi

 

Conseil municipal du 8 avril 2024

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>> Procès-verbal Conseil Municipal du 8 avril 2024

 

Décision 06/24 en date du 05 février 2024 portant attribution du marché de fournitures de produits et matériel d’entretien à la société COMODIS

Décision 07/24 en date du 06 février 2024 portant signature d'un contrat de prestation pour la gestion des biodéchets en vrac ou emballés du restaurant scolaire municipal avec la société ECOVALIM

 

Délibération n°18/24 Approbation du compte de gestion 2023

Délibération n°19/24 Vote du compte administratif 2023

ANNEXE 1 Rapport Compte Administratif 2023

ANNEXE 2 CA2023 M14 Mornant

Délibération n°20/24 Affectation du résultat de fonctionnement 2023

Délibération n°21/24 Vote des taux des taxes locales

Délibération n°22/24 Vote du budget primitif 2024

ANNEXE BP24 M57 Mornant

Délibération n°23/24 Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement 2024

Délibération n°24/24 Mise en place de la fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement, tel que possible en M57

Délibération n°25/24 Neutralisation budgétaire de l’amortissement des subventions d’équipement versées en 2023

Délibération n°26/24 Modification du tableau des effectifs

Délibération n°27/24 Mise en place des tickets restaurant

ANNEXE Règlement Tickets Restaurant.

Délibération n°28/24 Régime indemnitaire de la police municipale

Délibération n°29/24 Contrat groupé Assurance contre les risques statutaires au 1er janvier 2025 –Mandat au Centre De Gestion du Rhône

Délibération n°30/24 Approbation de la convention communale de coordination de la Police Municipale de Mornant et de la Gendarmerie Nationale 

ANNEXE Convention coordination entre la Police Municipale de Mornant et la Gendarmerie Nationale

Délibération n°31/24 Transfert de la compétence « gestion des espaces jeunes » 

ANNEXE CLECT de transfert EJ 09 novembre 2023

Délibération n°32/24 Signature de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF 

ANNEXE CAF MORNANT COPAMO 

Délibération n°33/24 Demande de subvention à la COPAMO pour Festiv’été édition 2024

Délibération n°34/24 Attribution de subventions spécifiques aux associations mornantaises

Délibération n°35/24 Attribution de subventions spécifiques aux associations mornantaises

Délibération n°36/24 Numérotage et dénomination des voies de la Commune

ANNEXE référents de la commune

Délibération n°37/24 Adhésion à la convention du groupement de commandes avec la COPAMO pour les travaux de l’avenue de Verdun – Phase 2 

ANNEXE Convention fonds de concours Verdun 2

Délibération n°38/24 Approbation de la convention du Fonds de concours avec la COPAMO pour les travaux de l’avenue de Verdun – Phase 2 

ANNEXE Adhésion Convention fonds de concours travaux Avenue de Verdun Phase 2

Délibération n°39/24 Approbation de l’acquisition par l’EPORA des parcelles BH 155 et BH 325, rue Boiron, appartenant à l’indivision FAURE 

ANNEXE FAISABILITE-COPIL

Délibération n°40/24 Désaffection de locaux, parcelle BK 222 en vue de leur cession au profit de LINEA CONSTRUCTION

Délibération n°41/24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades SCI JULES ET INES, 9 rue de Lyon, parcelle BK 0252

Délibération n°42/24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades SCI SAINT PIERRE, 13 place de la Liberté, parcelle BI 0013

 

Conseil municipal du 12 février 2024

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>> Procès-verbal Conseil Municipal du 12 février 2024

 

Décision 34/23 en date du 13 décembre 2023 portant signature d’une convention de partenariat avec l’association des officiers de réserve et réservistes de Lyon et du Rhône 

Décision 35/23 en date du 22 décembre 2023 portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du restaurant scolaire – Lot 9 « Menuiserie intérieure » à l’entreprise LOFOTHEN SAS 

Décision 36/23 en date du 22 décembre 2023 portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du restaurant scolaire – Lot 11 « Electricité et courants faibles » à l’entreprise ECOL SARL 

Décision 37/23 en date du 27 décembre 2023 portant renouvellement de signature d’une convention d’assistance juridique avec le Cabinet MLD Avocats domicilié 1, Place Francisque Regaud à LYON (69) pour une assistance juridique sur l’ensemble des dossiers nécessitant une expertise et un accompagnement en droit public pour la sécurisation juridique de ses actes 

Décision 01/24 en date du 05 janvier 2024 portant signature d’une convention de mise à disposition de locaux à la Commune de Mornant par la Maison de Retraite de Mornant dans le cadre des travaux du Restaurants d’Enfants Municipal de Mornant pour l’accueil de près de 100 enfants durant le repas de la pause méridienne à titre gratuit pour une durée initiale dix-huit mois

Décision 02/24 en date du 10 janvier 2024 portant signature d’un contrat de prestations de services pour l’enlèvement et la mise en fourrière de véhicules avec le Garage de la Colline domicilié 13 Route de la Vallée du Garon à THURINS (69) pour un forfait facturé à la Ville de 121.27€ TTC

Décision 03/24 en date du 12 janvier 2024 portant contrat avec la SMACL pour l’assurance Dommages ouvrage concernant l’extension et la réhabilitation du restaurant scolaire effectif 10 ans à partir de la réception des travaux

Décision 04/24 en date du 15 janvier 2024 portant attribution de l’appel d’offre relatif aux assurances – Lot 1 « Dommages aux biens et risques annexes » à la Société ABEILLE assurances domiciliée TSA 92712 à NANTERRE Cedex 9 (92)

Décision 05/24 en date du 23 janvier portant signature d’une convention de prestations de services pour l’organisation de contrats groupés d’énergies avec le prestataire WIKIPOWER domicilié 10 Avenue Maréchal Foch à DIJON (21) pour une durée initiale d’un an renouvelable trois fois, dont les services ne sont pas facturés à la Commune de Mornant

 

Délibération 01-24 Création de l’Office du Pouvoir d’Achat

Délibération 02-24 Demande de subvention Fonds Vert - Ingénierie 2024

Délibération 03-24 Avance subvention - CCAS Mornant 2024

Délibération 04-24 Rapport d’Orientation Budgétaire 2024

Annexe ROB 2024

Délibération 05-24 Demande de financement DETR / Projet Dojo & Salles de danse

Délibération 06-24 Demande de financement Région Auvergne Rhône Alpes pour la construction d’un dojo & salles de danse

Délibération 07-24 Garantie d’emprunt – OPAC

Annexe Contrat d’emprunt

Délibération 08-24 Demande de financement FIPD – Équipement Police municipale

Délibération 09-24 Modification du tableau des effectifs

Délibération 10-24 Création postes emplois saisonniers

Délibération 11-24 Création d’un poste service civique

Délibération 12-24 Renouvellement de la Convention avec la COPAMO pour un service d’information et d’accueil et la gestion partagée de la demande de logement social

Annexe Convention avec la COPAMO

Délibération 13-24 Renouvellement de l’adhésion au groupement de commande proposé par la COPAMO pour la mise en œuvre des travaux de signalisation horizontale et verticale et prestations annexes

Annexe Convention de groupement de commande signalisation

Délibération 14-24 Signature d’une convention avec le Département du Rhône pour l’amélioration du réseau routier RD 34

Annexe Convention avec le Département du Rhône RD34

Délibération 15-24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades Monsieur PONS Olivier

Délibération 16-24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades Mme GARBIT Florence

Délibération 17-24 Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades Monsieur BRALY Hervé
 

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