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Les décisions municipales

Les décisions municipales

 

>> DECISION-57-26 portant attribution du marché pour la location et la maintenance de photocopieurs pour les services municipaux, publiée en date du 16 novembre 2026

>> DECISION-56-26 portant signature d'une convention de mise à disposition d'installations par le club de tir de l'Ouest, publiée en date du 9 novembre 2026

>> DECISION-55-26 portant demande de signature à la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Plan "Financer l'équipement de climatisation pour les communes", publiée en date du 9 novembre 2026

>> DECISION-53-26 portant attribution d'un mandat spécial à Monsieur Renaud PFEFFER, Mesdames Dorothée RODRIGUES et Sophie GARNAUD-GERAUT, Messieurs Gaël DOUARD, Patrick BERRET, Serge CAFIERO et Mathieu DEVEZE, dans le cadre d'un déplacement au 108e Congrès des Maires et des Présidents d'intercommunalité de France du 24 au 26 novembre 2026, publiée en date du 2 novembre 2026

>> DECISION-52-26 portant signature d'une convention pour des interventions de l'association des Jeunes Sapeurs-Pomiers de Mornant au sein du service périscolaire municipal durant l'année 2026-2027, publiée en date du 29 octobre 2026

>> DECISION-50-26 portant signature d'une convention de mise à disposition de locaux communaux à l'ESAT Louis Jaffrin et à l'IMPRO Les Primvères, publiée en date du 19 octobre 2026

>>DECISION-51-26 portant signature d'une convention de service de repas à une association FCSO, publiée en date du 15 octobre 2026

>>DECISION-44C-26 portant attribution du marché de travaux pour la construction d'un espace sportif multi-activités, publiée en date du 28 septembre 2026

>>DECISION-46-26 portant signature d'une convention de mise à disposition de locaux communaux à la Société de chasse et de protection agricole de Mornant, publiée en date du 23 septembre 2026

>>DECISION-49-26 portant signature d'une convention de mise à disposition de locaux communaux à ACOLEA - Maison de Soucieu, publiée en date du 21 septembre 2026

>>DECISION-48-26 portant signature d'une convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association le Cercle des nageurs en pays mornantais, publiée en date du 21 septembre 2026

>>DECISION-47-26 portant signature d'une convention de fourniture de repas pour la restauration scolaire de la commune de Rontalon, publiée en date du 21 septembre 2026

>>DECISION-45-26 portant signature d'une convention de partenariat pour l'accompagnement des Mornantais dans le cadre d'un achat groupé de modes de chauffage 2026 - Pellets, publiée en date du 21 septembre 2026

>>DECISION-43-26 portant signature d'une convention de collecte de dons lancée par la Fondation du Patrimoine pour le projet de restauration de l'église Saint Pierre à Mornant, publiée en date du 10 septembre 2026

 

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