Les décisions municipales

>> Décision 25-25 portant signature de conventions de partenariat pour l'accompagnement des Mornantais dans le cadre d'un achat groupé de modes de chauffage et ramonage, publiée en date du 12 juin 2025

>> Décision 25-25 portant signature de conventions de partenariat pour l'accompagnement des Mornantais dans le cadre d'un achat groupé de modes de chauffage et ramonage, publiée en date du 4 juin 2025

>> Décision 23-25 portant demande de subvention au Département du Rhône au titre de la répartition du produit des amendes de police - Sécurisation de l'intersection du quartier de la Pavière, publiée en date du 4 juin 2025

>> Décision 24-25 portant contrat de cession de prestation avec l'association ARTIS MBC pour le spectacle du 17 juin 2025 à la médiathèque municipale Louis Calaferte, publiée en date du 27 mai 2025

>> Décision 22-25 portant conclusion d'un contrat pour un projet de voyage au Congrès 2025 du CNAS, publiée en date du 16 mai 2025

>> Décision 18-25 portant attribution d'un mandat spécial dans le cadre du Congrès 2025 du CNAS à Bischoffsheim les 5 et 6 juin 2025, publiée en date du 16 mai 2025

>> Décision 21-25 portant attribution du marché de fournitures courantes de marché d'achat de gaz naturel, publiée en date du 12 mai 2025

>> Décision 20-25 portant signature d'une convention de mise à disposition de locaux au complexe sportif Paul Verguin à l'association Le Poulailler, publiée en date du 12 mai 2025

>> Décision 19-25 portant renouvellement de signature d'une convention d'assistance juridique avec le cabinet MLD Avocats, publiée en date du 9 mai 2025

>> Décision 17-25 portant signature d'une convention de fourniture de repas à une association FCSO, publiée en date du 18 avril 2025

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